Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRODAT FRANCE
/
DATOFFICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATOFFICE
TRODAT FRANCE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
97664929
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2007

Présentation de la marque DATOFFICE

Déposée le 21 février 1997 par la Société Anonyme (SA) TRODAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATOFFICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRODAT FRANCE domicilié(e) 13, rue Jean-Moulin, 77340 PONTAULT-COMBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 568 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque DATOFFICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATOFFICE est expirée depuis le 21 février 2007.

TRODAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : S-printy , LES P'TITS COURAGEUX , METAL LINE , LES P'TITS CHAMPIONS , (Marque figurative) , LES P TITS CHAMPIONS , LES P TITS COURAGEUX , X. PRINT , APRINT


TRODAT FRANCE (Société anonyme) - 13, rue Jean-Moulin, 77340 PONTAULT-COMBAULT - France - SIREN 389568270


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, articles de bureau (à l'exception des meubles); timbres (cachets), tampons encreurs, tampons dateurs, composteurs; calendriers, éphémérides; appareils à main à étiqueter